Mentions légales

Éditeur & Propriétaire

CONSTRUCTIV’ON fournit les textes, images qui sont mis en forme et publiés sur le site.

Ce site est soumis à la loi française.

Conception du site

Le site a été conçu par Nathalie Rouinsard.

Hébergement du site

Le site est hébergé sur un serveur mutualisé, en France, chez : OVH

SAS au capital de 10 069 020 € RCS Lille Métropole 424 761 419 00045

Code APE 2620Z – N° TVA : FR FR 22 424 761 419

Siège social : 2 rue Kellermann – 59100 Roubaix – France.

Propriétés Intellectuelles

CONSTRUCTIV’ON est propriétaire des droits de propriété intellectuelles ou détient les droits d’usage sur tous les éléments accessibles sur le site, notamment les textes, sons, images, logo, graphismes, icônes.

Toute reproduction, adaptation ou contrefaçon de toute partie ou éléments du site est interdite, sauf autorisation de la part de l’auteur.